Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FORCE-BAT
Numéro de dépôt :
1556272
Date de dépôt :
16/10/1989
Lieu de dépôt :
ROMORANTIN
Date d'expiration :
16/10/1999
Présentation de la marque FORCE-BAT
Déposée le 16 octobre 1989 par DUHANNEAU Jean-FranÇois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMORANTIN), la marque française « FORCE-BAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FORCE-BAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556272.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORCE-BAT est expirée depuis le 16 octobre 1999.
DUHANNEAU Jean-FranÇois a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14